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Article 1 – Objet

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Article 2 – Accès au Site

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Article 3 – Propriété intellectuelle

3.1 Contenu du Site

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3.2 Utilisation autorisée

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3.3 Marques

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Article 4 – Contenu utilisateur

4.1 Commentaires

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4.2 Règles de conduite

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  • Diffamatoire, injurieux, obscène, offensant ou violent
  • Portant atteinte à la vie privée de tiers
  • Incitant à la haine, à la discrimination ou à la violence
  • Constituant du spam ou de la publicité non sollicitée
  • Violant des droits de propriété intellectuelle
  • Contenant des virus ou codes malveillants
  • Contraire aux lois et règlements en vigueur

4.3 Modération

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  • Modérer, modifier ou supprimer tout contenu inapproprié
  • Suspendre ou bannir les utilisateurs ne respectant pas ces règles
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Article 5 – Responsabilités

5.1 Responsabilité de l’éditeur

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Article 6 – Liens hypertextes

6.1 Liens sortants

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6.2 Liens entrants

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Article 9 – Modification des CGU

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Article 10 – Durée

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Article 11 – Droit applicable et juridiction

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En cas de litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes CGU, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable.

À défaut d’accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Tbilisi, Géorgie.

Article 12 – Nullité partielle

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Article 13 – Contact

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